Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM BALAQUÈRE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ”

Numéro de dépôt :
3235716
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
DOM BALAQUÈRE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

Présentation de la marque DOM BALAQUÈRE

Déposée le 4 juillet 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM BALAQUÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 206 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX domicilié(e) QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France.

La marque DOM BALAQUÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM BALAQUÈRE est expirée depuis le 4 juillet 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX a également déposé les autres marques suivantes : ESMERIDIO , RED VENTOUX BY… VMV , BY… VMV , WHITE VENTOUX BY… VMV , PINK VENTOUX BY… VMV , LE DOM BALAQUERE , MONTEYRAC , Le Cigalois , LES CELLIERS DE LA MADELEINE , CUVEE DES MESSES BASSES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX ” - QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France - SIREN 783206667


S.C.A. LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX - QUARTIER LA SALLE,84410 BEDOIN - 84410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Vin d'appelation d'origine contrôlée côtes du ventoux. Marque « Dom Balaquère ”